Le contentieux, terme issu du latin « contentiosus » signifiant « contesté » ou « discuté », désigne l’ensemble des litiges et des conflits qui opposent deux parties, que ce soit des personnes physiques, morales, des entreprises, des institutions ou des administrations.
Cette notion juridique recouvre l’ensemble des procédures de règlement des différends devant les tribunaux et les instances compétentes. Le contentieux peut prendre diverses formes et concerner différents domaines du droit tels que le droit civil, le droit administratif, le droit fiscal, le droit du travail, etc.
Le contentieux peut être qualifié de judiciaire lorsqu’il implique une saisine de la justice pour trancher le litige entre les parties. Dans ce cas, les justiciables doivent respecter les règles de procédure et présenter leurs arguments devant le juge compétent. Le juge rendra ensuite une décision en droit pour trancher le litige et mettre fin au contentieux.
Il existe également des contentieux non judiciaires, tels que les contentieux administratifs ou fiscaux, qui peuvent être réglés à l’amiable ou par le biais de procédures spécifiques propres à chaque domaine du droit. Dans ces cas, les parties concernées tentent de trouver un accord pour mettre fin au litige sans avoir à recourir à une décision de justice.
Le contentieux peut survenir pour de multiples raisons : non-respect d’un contrat, litige entre un employeur et un salarié, contestation d’une décision administrative, différend entre actionnaires d’une entreprise, etc. Il est essentiel de distinguer le contentieux de l’incident ou du simple différend, car ce dernier peut être réglé à l’amiable sans recourir à une procédure contentieuse.
La gestion du contentieux revêt une importance particulière pour les professionnels du droit, tels que les avocats, les magistrats, les juristes d’entreprise ou les conseils juridiques, qui sont chargés d’accompagner les parties dans le règlement de leur litige et de les représenter devant les instances compétentes.
